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Le budget
Taux d’imposition : pas d’augmentation en 2008
Pour la troisème année consécutive, le conseil de communauté a décidé de ne pas augmenter les taux d’imposition additionnels de l’intercommunalité.
Le bilan de l’année 2009
À l’heure du bilan de l’année 2009, nous constatons que le fonctionnement général de la CCBSC a généré 337 327 € de dépenses contre 551 370 € de recettes. Ces chiffres s’expliquent notamment par la réalisation d’un certain nombre d’actions et de projets :
La création des nouveaux bureaux de la CCBSC
La sécurisation et les travaux de voirie
La création de l’aire de dépôt de bois à Sarcenas
La sécurisation et le balisage des sentiers
Plusieurs études ont été menées en 2009 :
Étude de faisabilité pour la requalification du centre du village de Sarcenas
Étude architecturale pour la reconversion de l’ancienne mairie de Mont Saint Martin
Diagnostique géotechnique concernant l’effondrement de la chaussée devant l’école de Quaix.
Des subventions d’investissement ont également été versées :
Aide à la création de logements sociaux via le PLH pour la commune de Quaix
Opération rurale collective : aide à la création ou à la réhabilitation des locaux de petites entreprises.
Le budget primitif 2010
| Dépenses | Recettes | |
| Fonctionnement | 466 627 € | 466 627 € |
| Investissement | 1 003 926,55 € | 1 003 926,55 € |
Répartition des dépenses prévisionnelles 2010
Répartition des recettes prévisionnelles 2010
Les principaux projets inscrits au budget cette année sont les suivants :
Mise à jour du PLH
Étude de faisabilité de logement locatifs à Sarcenas
Participation financière à la création de logements sociaux au Sappey
Édition d’une plaquette d’information sur les services d’aide aux familles
Travaux d’entretien des accotements et traversée de voirie
Programme de réhabilitation de la voirie (2010-2014)
Étude et travaux relatifs à la sécurisation de la Loue
Travaux d’entretien de sentiers
SPANC : 3ème année de diagnostic de l’existant
Diagnostic rivière et ruisseaux
Étude de faisabilité pour la création d’une zone artisanale à Quaix
Étude et travaux relatifs à la création d’une aire de dépot de bois à Sarcenas
Étude pour la création d’un parcours patrimonial au Sappey
Étude thermographique de l’habitat
Étude d’animation pour la structuration foncière agricole du territoire et la création d‘une AFP à Mont Saint Martin
Voir aussi :
Evolution dépenses CCBSC depuis 2001
Evolution recettes CCBSC depuis 2001