Les comptes-rendus

2012

Conseil de communauté du 10 janvier 2012
 Approbation du procès-verbal du conseil de communauté du 17 novembre 2011
 Délibération de principe pour la mise en place de containers semi-enterrés OM
 Admission en non valeur – Budget des ordures ménagères
 Virement de crédit au budget annexe des ordures ménagères 2011 – Décision modificative n°2
 Montant de la redevance « collecte, enlèvement et élimination des déchets ménagers et assimilés » pour l’année 2012
 Fixation des principales modalités de la compétence voirie
 Demande de subvention pour la mise en place d’une Chasse au trésor au Sappey en Chartreuse – modification
 Indemnité de conseil 2011 du Trésorier Principal
 Montants demandés aux familles pour la participation aux animations organisées au titre du CEJ, les mercredis après midi du 04 janvier au 21 mars 2012
 Questions diverses

2011

Conseil de Communauté du 17 novembre 2011
 Approbation du procès-verbal du conseil de communauté du 06 octobre 2011
 Adhésion au contrat d’assurance groupe pour les risques statutaires relatifs au personnel
 Signature d’une convention de mise en place de l’encaissement par Titre Interbancaire de paiement avec le Centre d’encaissement de Créteil
 Avenant à la convention de service pour l’édition des factures SPANC et OM avec le SITPI
 Signature des contrats de reprise dans le cadre du Contrat pour l’action et la Performance – Barème E – avec Eco-emballages
 Questions diverses

Conseil de communauté du 6 octobre 2011
 Approbation du procès-verbal du conseil de communauté du 1er septembre 2011
 Mise à disposition de l’épareuse
 Virement de crédit supplémentaire au budget des Ordures ménagères 2011 - Décision modificative n°1
 Montants demandées aux familles pour la participation aux animations organisées au titre du CEJ - Vacances de toussaint du 24 au 28 octobre 2011
 Questions diverses